La Maison de Mathurine
Siret : 397775941 APE : 00040
Adresse : La Maison de Mathurine, 28 place de la Cathédrale, 83000 TOULON
Limitation de responsabilités
La Maison de Mathurine s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site et se réserve le droit d’en modifier le contenu à tout moment.
Les informations données et les visuels sont diffusés dont un but uniquement informatif et ne sauraient en aucun cas constituer un document contractuel pouvant fonder une action en justice.
La Maison de Mathurinene saurait être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès au site lamaisondemathurine.com et de son utilisation.
Propriété intellectuelle
Le site www.lamaisondemathurine.com , son design et son fonctionnement ont été conçus par Jahyra pour La Maison de Mathurine, qui est propriétaire et titulaire de l’ensemble des droits y afférent.
Sauf autorisation préalable et écrite de La Maison de Mathurine, il est interdit de copier, télécharger tout ou une partie du site et de son contenu sans accord préalable.
La violation de ce droit de propriété intellectuelle et/ou industrielle est un délit de contrefaçon passible d’une peine de 2 ans d’emprisonnement et d’une amende de 150 000 euros
Protection des données particulières
Toutes les données confiées à La Maison de Mathurine pour la réalisation et livraison de votre commande resteront confidentielles.
En vertu de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès de La Maison de Mathurine d’un droit d’accès, de consultation, de modification, de rectification et de suppression des données que vous avez communiqué.
Litiges
Le présent contrat est soumis à la loi française.
La langue du présent contrat est la langue française.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.